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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE
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Suites Eco
Marque expirée - Marque en non vigueur

Suites Eco
EQUALLIANCE, SA

Numéro de dépôt :
3686303
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/10/2019
Suites Eco de EQUALLIANCE

Présentation de la marque Suites Eco

Déposée le 26 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Suites Eco »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE domicilié(e) 30 Bis Rue de Tilsitt, dont le siège social est à PARIS 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 925 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice CAVALIER, Agissant au nom et pour le compte et en qualité de Président Directeur Général de la SA EQUALLIANCE domicilié(e) 125 Rue Gilles Martinet - 34070 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suites Eco est expirée depuis le 26 octobre 2019.

EQUALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACTABELLA , NATURE ET COMMERCES , OCEANIS PARTNERS , MONSENIOR , MAVILLADARCHI , L'ÉNERGIE MAÎTRISÉE AU SERVICE DE LA PLANÈTE owatt , RESIDIS , HYTANIS PATRIMOINE , CREDILOG , OFFEP OFFICE EPARGNE PATRIMOINE


EQUALLIANCE, SA - 30 Bis Rue de Tilsitt, dont le siège social est à PARIS 75017 - France - SIREN 484925946


Monsieur Patrice CAVALIER, Agissant au nom et pour le compte et en qualité de Président Directeur Général de la SA EQUALLIANCE - 125 Rue Gilles Martinet - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634449 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Assurances, affaires financières : affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation). Services de bars, services de traiteurs, crèche d'enfants, exploitation de terrains de campings, maisons de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.