Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURE ET COMMERCES
EQUALLIANCE SA

Numéro de dépôt :
3591259
Date de dépôt :
29/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/07/2018
NATURE ET COMMERCES de EQUALLIANCE

Présentation de la marque NATURE ET COMMERCES

Déposée le 29 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NATURE ET COMMERCES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE domicilié(e) Le Séquana, 87-89 Quai Panhard et Levassor dont le siège social est à PARIS 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 925 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice PICCININI Agissant au nom et pour le compte et en qualité de Directeur Général Délégué de la S.A. EQUALLIANCE domicilié(e) “ Le Séranne ”, Zac du Val de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE ET COMMERCES est expirée depuis le 29 juillet 2018.

EQUALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACTABELLA , Suites Eco , OCEANIS PARTNERS , MONSENIOR , MAVILLADARCHI , L'ÉNERGIE MAÎTRISÉE AU SERVICE DE LA PLANÈTE owatt , RESIDIS , HYTANIS PATRIMOINE , CREDILOG , OFFEP OFFICE EPARGNE PATRIMOINE


EQUALLIANCE SA - Le Séquana, 87-89 Quai Panhard et Levassor dont le siège social est à PARIS 75013 - France - SIREN 484925946


Monsieur Patrice PICCININI Agissant au nom et pour le compte et en qualité de Directeur Général Délégué de la S.A. EQUALLIANCE - “ Le Séranne ”, Zac du Val de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Assurances, affaires financières : affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services de bars, services de traiteurs, service hôteliers, réservation de logements temporaires, crèche d'enfants, exploitation de terrains de campings, maisons de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.