Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSENIOR
EQUALLIANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3737259
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/05/2020
MONSENIOR de EQUALLIANCE

Présentation de la marque MONSENIOR

Déposée le 11 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MONSENIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE domicilié(e) 30 bis Rue de Tilsitt - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 925 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice CAVALIER, Agissant au nom et pour le compte et en qualité de Président Directeur Général de la S.A. EQUALLIANCE domicilié(e) 125 Rue Gilles Martinet - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque MONSENIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSENIOR est expirée depuis le 11 mai 2020.

EQUALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACTABELLA , NATURE ET COMMERCES , Suites Eco , OCEANIS PARTNERS , MAVILLADARCHI , L'ÉNERGIE MAÎTRISÉE AU SERVICE DE LA PLANÈTE owatt , RESIDIS , HYTANIS PATRIMOINE , CREDILOG , OFFEP OFFICE EPARGNE PATRIMOINE


EQUALLIANCE, Société Anonyme - 30 bis Rue de Tilsitt - France - SIREN 484925946


Monsieur Patrice CAVALIER, Agissant au nom et pour le compte et en qualité de Président Directeur Général de la S.A. EQUALLIANCE - 125 Rue Gilles Martinet - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services de bars, services de traiteurs, service hôteliers, réservation de logements temporaires, crèche d'enfants, exploitation de terrains de campings, maisons de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.