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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE
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HYTANIS PATRIMOINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HYTANIS PATRIMOINE
EQUALLIANCE, SA

Numéro de dépôt :
3669007
Date de dépôt :
05/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/08/2019
HYTANIS PATRIMOINE de EQUALLIANCE

Présentation de la marque HYTANIS PATRIMOINE

Déposée le 5 août 2009 par la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « HYTANIS PATRIMOINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE domicilié(e) 30 Bis Rue de Tilsitt - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 925 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice CAVALIER, Agissant au nom et pour le compte et en qualité de Président Directeur Général de la S.A. EQUALLIANCE domicilié(e) 125 Rue Gilles Martinet - 34070 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYTANIS PATRIMOINE est expirée depuis le 5 août 2019.

EQUALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACTABELLA , NATURE ET COMMERCES , Suites Eco , OCEANIS PARTNERS , MONSENIOR , MAVILLADARCHI , L'ÉNERGIE MAÎTRISÉE AU SERVICE DE LA PLANÈTE owatt , RESIDIS , CREDILOG , OFFEP OFFICE EPARGNE PATRIMOINE


EQUALLIANCE, SA - 30 Bis Rue de Tilsitt - France - SIREN 484925946


Monsieur Patrice CAVALIER, Agissant au nom et pour le compte et en qualité de Président Directeur Général de la S.A. EQUALLIANCE - 125 Rue Gilles Martinet - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Assurances, affaires financières : affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services de bars, services de traiteurs, service hôteliers, réservation de logements temporaires, crèche d'enfants, exploitation de terrains de campings, maisons de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.