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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE
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ACTABELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTABELLA
EQUALLIANCE, SA

Numéro de dépôt :
3774158
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2020
ACTABELLA de EQUALLIANCE

Présentation de la marque ACTABELLA

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTABELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE domicilié(e) 30 B Rue de Tilsit 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 925 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque ACTABELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTABELLA est expirée depuis le 14 octobre 2020.

EQUALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : NATURE ET COMMERCES , Suites Eco , OCEANIS PARTNERS , MONSENIOR , MAVILLADARCHI , L'ÉNERGIE MAÎTRISÉE AU SERVICE DE LA PLANÈTE owatt , RESIDIS , HYTANIS PATRIMOINE , CREDILOG , OFFEP OFFICE EPARGNE PATRIMOINE


EQUALLIANCE, SA - 30 B Rue de Tilsit 75017 PARIS - France - SIREN 484925946


CABINET ROMAN - 35 Rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Logiciels informatiques ; Logiciels de gestion d'opérations immobilières ;

Enseignement professionnel et formation professionnelle dans le domaine des logiciels ; informatiques ; organisation d'ateliers et de séminaires de formation professionnelle pour l'utilisation de logiciels ; informatiques ;

Conception de logiciels informatiques ; conseils et consultation en matière de logiciels ; informatiques ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques ; location de logiciels ; informatiques.