EQUALLIANCE SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3411897
Date de dépôt :
20/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016
Présentation de la marque OCEANIS DEVELOPPEMENT
Déposée le 20 février 2006 par la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE à Directoire et Conseil de Surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCEANIS DEVELOPPEMENT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) “ Le Séranne ”, Zac du Val de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan dont le siège social est à MONTPELLIER 34070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 925 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent PAC Agissant au nom et pour le compte et en qualité de Directeur Juridique de la S.A. EQUALLIANCE domicilié(e) “ Le Séranne ”, Zac du Val de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANIS DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 20 février 2016.
EQUALLIANCE à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE OCEANIS , OCEANIS PROMOTION
EQUALLIANCE SA à Directoire et Conseil de Surveillance - “ Le Séranne ”, Zac du Val de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan dont le siège social est à MONTPELLIER 34070 - France - SIREN 484925946
Monsieur Laurent PAC Agissant au nom et pour le compte et en qualité de Directeur Juridique de la S.A. EQUALLIANCE - “ Le Séranne ”, Zac du Val de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan,34070 MONTPELLIER - 34070 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02
Inscription le 19 septembre 2006 - retrait partiel n°440503 - Publication au BOPI 2006-09-19
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Inscription le 14 septembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°708048 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14
Assurances, affaires financières : affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport, à l'exclusion du transport maritime ou fluvial ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport, à l'exclusion du transport maritime ou fluvial. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage, à l'exclusion du remorquage de bateaux et autres appareils de locomotion par eau. Location de garages ou de places de stationnement, à l'exclusion de garages ou places de stationnement pour bateaux et autres appareils de locomotion par eau. Location d'automobiles terrestres, ou de chevaux. Services de taxis, à l'exception de services de taxis par eau. Organisation et réservation pour les voyages, à l'exclusion des voyages par voie maritime ou fluvial.
Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services de bars, services de traiteurs, service hôteliers, réservation de logements temporaires, crèche d'enfants, exploitation de terrains de campings, maisons de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.
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