Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 EQUALIANSE LOI 1901
/
EQUALIANSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUALIANSE
ASSOCIATION EQUALIANSE LOI 1901

Numéro de dépôt :
3598479
Date de dépôt :
12/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2018
EQUALIANSE de EQUALIANSE LOI 1901

Présentation de la marque EQUALIANSE

Déposée le 12 septembre 2008 par l'association loi 1901 EQUALIANSE LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUALIANSE »

Le déposant est l'association loi 1901 EQUALIANSE LOI 1901 domicilié(e) 2 BIS RUE DES CORDIERS,56130 PEAULE - 56130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION EQUALIANSE domicilié(e) 2 BIS RUE DES CORDIERS,56130 PEAULE - 56130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUALIANSE est expirée depuis le 12 septembre 2018.


ASSOCIATION EQUALIANSE LOI 1901 - 2 BIS RUE DES CORDIERS,56130 PEAULE - 56130 - France


ASSOCIATION EQUALIANSE - 2 BIS RUE DES CORDIERS,56130 PEAULE - 56130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.