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Marques déposées par l'association loi 1901 EPURE BOIS
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EPURE BOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

EPURE BOIS
EPURE BOIS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3480540
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/02/2017
EPURE BOIS de EPURE BOIS

Présentation de la marque EPURE BOIS

Déposée le 9 février 2007 par l'association loi 1901 EPURE BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EPURE BOIS »

Le déposant est l'association loi 1901 EPURE BOIS domicilié(e) chez Dominique Georges BERCAND, 241 ROUTE DE GENAS,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPURE BOIS domicilié(e) chez Dominique Georges BERCAND, 241 ROUTE DE GENAS,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPURE BOIS est expirée depuis le 9 février 2017.


EPURE BOIS ASSOCIATION LOI 1901 - chez Dominique Georges BERCAND, 241 ROUTE DE GENAS,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


EPURE BOIS - chez Dominique Georges BERCAND, 241 ROUTE DE GENAS,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; perceuses à main électriques ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.