Marque expirée - Marque en non vigueur

Bi-Filtre Planté
EPUR NATURE SARL

Numéro de dépôt :
3454661
Date de dépôt :
05/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2016
Bi-Filtre Planté de EPUR NATURE

Présentation de la marque Bi-Filtre Planté

Déposée le 5 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPUR NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bi-Filtre Planté »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPUR NATURE domicilié(e) Les Margouillons GARGAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 473 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DREYFUS & associés domicilié(e) 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bi-Filtre Planté est expirée depuis le 5 octobre 2016.

EPUR NATURE a également déposé les autres marques suivantes : Biho-Filtre , Combipur , Zéonit , Hydr'Epur , EPUR NATURE


EPUR NATURE SARL - Les Margouillons GARGAS - France - SIREN 421473505


CABINET DREYFUS & associés - 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714144 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Installations automatiques d'abreuvage, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils pour bains, robinets de canalisation, appareils de climatisation, installations de conduites d'eau, appareils de désinfection, installations de dessalement de l'eau de mer, diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte, installations de distribution d'eau, accessoires de réglage et sûreté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, stérilisateurs d'eau, réservoirs d'eau sous pression, filtres pour l'eau potable, installations pour la purification des eaux d'égouts, évaporateurs, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), machines d'irrigation pour l'agriculture, appareils de prise d'eau. >Manuels d'instructions ; blocs de papier ; revues de presse ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts ; affiches ; brochures ; prospectus ; publications ; revues ; journaux ; magazines ; livres ; albums ; calendriers ; photographies ; imprimés ; autocollants. Tuyaux flexibles non métalliques ; tubes et canalisations en matière synthétique ou combinaison de métal et matière synthétique ; tuyaux et conduites flexibles pour le transport des fluides ; tuyaux en résine élastomère avec renforcement sous forme de tresses métalliques utilisés pour les installations domestiques de distribution de fluides ou les installations techniques de transport de fluide ; raccords de canalisation en matière synthétique ; gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés. Produits en ces matières (amiante, gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés) non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produit semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et isoler, amiante, mica. Plantes et fleurs naturelles, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, arbres ; roseaux, troncs d'arbres ; arbustes ; avoine ; blé ; issues de blé ; son de blé ; bois bruts ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; bois en grume ; bulbes ; écorces brutes ; produits de l'élevage ; maïs ; orge ; palmiers ; feuilles de palmiers ; plantes ; rosiers ; sésame ; son de céréales ; seigle ; pieds de vigne ; plantes séchées pour la décoration ; graines (semences) ; produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; malt, fruits frais ; couronnes en fleurs naturelles. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons. Installation, entretien et réparation d'appareils et machines pour la purification de l'eau, constructions de stations d'épuration. Analyse chimique, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches biologiques, recherche en bactériologie, recherche en chimie, recherche en mécanique, recherches géologiques, recherche technique ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'assistance technique dans le domaine de la construction, conseils en construction, en système d'épuration ; établissement de plans pour la construction de stations d'épuration ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; étude de projets techniques ; élaboration (conception) de banques de données techniques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.