Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DA-VINCI
EPSZTEIN BENOIT DOV

Numéro de dépôt :
94527576
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2004

Présentation de la marque DA-VINCI

Déposée le 1 juillet 1994 par EPSZTEIN BENOIT DOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DA-VINCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est EPSZTEIN BENOIT DOV, domicilié(e) MANOIR DE BEAUVOIR, 14140 TORTISAMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPSZTEIN BENOIT DOV - France.

La marque DA-VINCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA-VINCI est expirée depuis le 1 juillet 2004.

EPSZTEIN BENOIT DOV a également déposé les autres marques suivantes : BABY GO


EPSZTEIN BENOIT DOV - MANOIR DE BEAUVOIR, 14140 TORTISAMBERT - France


EPSZTEIN BENOIT DOV - France


Inscription le 14 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286539 - Publication au BOPI 1999-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Machines et machines-outils Outils et instruments à mains entrainés manuellement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).