Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUITY 320 SX
EPSON FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
92411748
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2002

Présentation de la marque EQUITY 320 SX

Déposée le 24 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) EPSON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUITY 320 SX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPSON FRANCE domicilié(e) 68bis rue Marjolin, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale GOETGHELUCK CLIFFORD CHANCE - France.

La marque EQUITY 320 SX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITY 320 SX est expirée depuis le 24 mars 2002.

EPSON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LQ850 , AX3 , DIGIGRAPHY , EPSON AX , CoverPlus , CubeTice , SQ-2550 , BUYEPSON.FR , LQ3000 , GX 800


EPSON FRANCE S.A. - 68bis rue Marjolin, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


Pascale GOETGHELUCK CLIFFORD CHANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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