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Marques déposées par la société EPSM Lille-Métropole
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CAP-vie EPSM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP-vie EPSM
EPSM Lille-Métropole, Etablissement public (hôpital)

Numéro de dépôt :
3219291
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
07/04/2023
CAP-vie EPSM de EPSM Lille-Métropole

Présentation de la marque CAP-vie EPSM

Déposée le 7 avril 2003 par la société EPSM Lille-Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CAP-vie EPSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la société EPSM Lille-Métropole domicilié(e) 104 rue du Général Leclerc - 59487 - ARMENTIERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 265 907 063 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EPSM Lille-Métropole domicilié(e) BP 10 - 59487 - ARMENTIERES CEDEX - France.

La marque CAP-vie EPSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219291.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP-vie EPSM est expirée depuis le 7 avril 2023.

EPSM Lille-Métropole a également déposé les autres marques suivantes : OMEGA FRANCE


EPSM Lille-Métropole, Etablissement public (hôpital) - 104 rue du Général Leclerc - 59487 - ARMENTIERES CEDEX - France - SIREN 265907063


EPSM Lille-Métropole - BP 10 - 59487 - ARMENTIERES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526860 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-03-29

Accessoires en bois pour la faune sauvage : mangeoires, abreuvoirs, distributeurs de graines, nichoirs, gîtes divers pour insectes, mammifères.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.