Déposée le 12 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPSILON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCECYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPSILON domicilié(e) av. du Fief,95310 ST OUEN L'AUMONE (dossier no 2271552) - 95310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 745 647 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EPSILON S.A. domicilié(e) ZA. des Bethumes, Av. du Fief,95310 ST OUEN L'AUMONE (dossier no 2271552) - 95310 - France.
La marque ACCECYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPSILON SAS - av. du Fief,95310 ST OUEN L'AUMONE (dossier no 2271552) - 95310 - France - SIREN 397745647
EPSILON S.A. - ZA. des Bethumes, Av. du Fief,95310 ST OUEN L'AUMONE (dossier no 2271552) - 95310 - France
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2004 n°2271552 - Publication au BOPI 2004-09-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Casques de protection pour cyclistes et motocyclistes Cycles; cyclomoteurs; pièces détachées et accessoires pour cycles et cyclomoteurs, à savoir guidons, dérailleurs, chaînes, roues, pneumatiques, fourches, cadres, pédales, câbles, rétroviseurs, plaques d'immatriculation.Vêtements et chaussures pour cyclistes et motocyclistes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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