Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Santé Complémentaire cartes sur table
EPS Partenaires, SAS

Numéro de dépôt :
3892387
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/01/2022
Santé Complémentaire cartes sur table de EPS Partenaires

Présentation de la marque Santé Complémentaire cartes sur table

Déposée le 27 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPS Partenaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Santé Complémentaire cartes sur table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPS Partenaires domicilié(e) 122 rue de Provence - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 422 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPS Partenaires domicilié(e) 122 rue de Provence - 75008 - PARIS - France.

La marque Santé Complémentaire cartes sur table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santé Complémentaire cartes sur table est expirée depuis le 27 janvier 2022.

EPS Partenaires a également déposé les autres marques suivantes : Prévoyance Santé - Cartes sur table , Épargne Retraite cartes su table , EPS EPARGNE SALARIALE CARTES SUR TABLE , OBSERVATOIRE EPS DE L'EPARGNE D'ENTREPRISE , INTEREGAL , Retraite Supplémentaire Cartes sur table , Retraite cartes sur table , SESAME DE L'INTERESSEMENT , OBSERVATOIRE EPS DE L'EPARGNE D'ENTREPRISE , ECOLE EPS


EPS Partenaires, SAS - 122 rue de Provence - 75008 - PARIS - France - SIREN 441422169


EPS Partenaires - 122 rue de Provence - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.