EPPGHV, Etablissement public du parc et de la Grande halle de la Villette, E.P.I.C.
Numéro de dépôt :
4251229
Date de dépôt :
22/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/02/2026
Présentation de la marque Micro-Folies
Déposée le 22 février 2016 par la société EPPGHV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Micro-Folies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la société EPPGHV domicilié(e) 211 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS CEDEX 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 406 956 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPPGHV, Etablissement public du parc et de la Grande halle de la Villette, M. RANCIEN François, Chef du service juridique domicilié(e) 211 avenue Jean-Jaurès - 75019 - PARIS - France.
La marque Micro-Folies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPPGHV, Etablissement public du parc et de la Grande halle de la Villette, E.P.I.C. - 211 avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS CEDEX 19 - France - SIREN 391406956
EPPGHV, Etablissement public du parc et de la Grande halle de la Villette, M. RANCIEN François, Chef du service juridique - 211 avenue Jean-Jaurès - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Matériaux de construction métalliques constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; constructions métalliques modulables ; constructions métalliques modulables à base d'un ou plusieurs containers ; constructions majoritairement métalliques pouvant comporter d'autres matériaux tel que le bois ; constructions métalliques démontables ; constructions métalliques destinées à recevoir des expositions culturelles et patrimoniales ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images disques compacts (CD) DVD ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers de d'images téléchargeables ; fichiers de vidéos téléchargeables ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; constructions non métalliques modulables ; constructions non métalliques modulables à base d'un ou plusieurs éléments standard ; constructions majoritairement non métalliques pouvant comporter d'autres matériaux tel que le métal ; constructions non métalliques démontables ; constructions non métalliques destinées à recevoir des expositions culturelles et patrimoniales ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tentes ; bâches ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; trottinettes [jouets] ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; conseil en constructions métalliques ; conseil en constructions modulables ; conseil en constructions modulables à base d'un ou plusieurs containers et éléments standards ; conseil en constructions majoritairement métalliques pouvant comporter d'autres matériaux tel que le bois ; conseil en constructions démontables ; conseil en constructions métalliques ou non métalliques destinées à recevoir des expositions culturelles et patrimoniales et des activités culturelles ; supervision (direction) de travaux de construction pour des construction métalliques, non métalliques, modulables, démontables, transportables ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; de catalogues, prêts de livres ; production et organisation de spectacles, de festivals, de films ; présentation de pièces de théâtre, production et organisation d'événements en plein air ; production et organisation de concerts ; organisation de bals concerts ; production d'enregistrement phonographiques et audiovisuels sur disques, disques compacts, compact disque numérique, bandes magnétiques, disque vidéo digital ; location de films, d'enregistrements phonographiques, radiophoniques, d'accessoires de décors de théâtre, de matériel de sonorisation ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, organisation et conduites de conférences, organisation et conduites de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions d'oeuvres d'art graphiques, plastiques et d'installations ; organisation d'expositions d'oeuvres graphiques, plastiques ou patrimoniales dans des constructions modulables de types containers ; organisation d'expositions d'oeuvres d'art ou de reproductions d'oeuvres d'art picturales, graphiques ou plastiques dans des constructions modulables, démontables et itinérantes de type container ; organisation d'expositions d'oeuvres d'art ou de spectacles ou de leur représentations virtuelles en vidéo ou par retransmission dans des constructions modulables, démontables et itinérantes de type container ; présentations de vidéos ou films de spectacles vivants dans des constructions modulables ; présentation d'oeuvres d'art, d'oeuvres patrimoniales, et de spectacles vivants, de concerts, sous forme numérique dans des constructions modulables ; organisation d'expositions d'oeuvres d'art sous forme numérique ou dématérialisées ; organisation de présentation de films ou vidéos à caractère artistique ou patrimonial. Organisation de présentation de films ou vidéos à caractère culturel, artistique ou patrimonial dans des constructions modulables ; organisation de manifestations culturelles pluridisciplinaires conjuguant divers langages artistiques tels que spectacles, installations, concerts, ateliers parcours artistiques et rencontres ; présentation de spectacles de cirques ; présentation de parcours artistiques ; ateliers d'activités artistiques, pédagogiques ; réservation de places de spectacles ; études de définition de projets culturels ; services d'artistes de spectacles ; organisation de bals ; service de bibliothèques itinérantes ; services de billetterie ; services de boîte de nuit ; organisation et conduite de concerts ; location de décors de spectacles ; location de décor de théâtre ; production de films autres que de films publicitaires ; mise à disposition d'installation de loisirs ; mise à disposition d'installation à but culturels ; mise à disposition d'installation à usage d'expositions culturelles ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéo non téléchargeable ; micro-édition ; services de musées ; production musicale ; organisation et conduite de conférence ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'atelier de formation ; projection de films cinématographique ; publication de livres ; publication de livres électroniques ; reportages photographiques ; représentation de spectacles de cirques ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; production et organisation d'ateliers pour enfants ; production et organisation d'ateliers pour adultes ; production et organisation d'ateliers culturels autour de spectacles ou d'exposition ; production et organisation d'ateliers culinaires, d'ateliers scientifiques, d'ateliers écologiques, d'ateliers ludique, d'ateliers de jardinage. d'atelier éducatifs ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Évaluation technique concernant des constructions modulables, démontables, transportables. Évaluation technique concernant des expositions et des activités culturelles ou patrimoniales se tenant dans des constructions modulables, démontables, transportables. Services d'études pour de projets relatifs à des constructions modulables, démontables, transportables ; services d'études techniques relatifs à des expositions et des activités culturelles ou patrimoniales se tenant dans des constructions modulables, démontables, transportables ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de crèches d'enfants.
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