Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRE DE CULTURE (S)
EPPGHV (ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC ET DE LA GRANDE HALLE DE LA VILETTE)

Numéro de dépôt :
4041911
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2023
TERRITOIRE DE CULTURE (S) de EPPGHV (ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC ET DE LA GRANDE HALLE DE LA VILETTE

Présentation de la marque TERRITOIRE DE CULTURE (S)

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par EPPGHV (ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC ET DE LA GRANDE HALLE DE LA VILETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRITOIRE DE CULTURE (S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est EPPGHV (ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC ET DE LA GRANDE HALLE DE LA VILETTE) domicilié(e) 211 Avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS cedex 19 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPPGHV (Etablissement public du parc et de la grande Halle de la Villette), Monsieur François Rancien domicilié(e) 211 Avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS cedex 19 - France.

La marque TERRITOIRE DE CULTURE (S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE DE CULTURE (S) est expirée depuis le 17 octobre 2023.

EPPGHV (ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC ET DE LA GRANDE HALLE DE LA VILETTE a également déposé les autres marques suivantes : JOURS DE FÊTE A LA VILLETTE , Macro-Folies , CHAPITHÔTEL , VILLETTE STREET FESTIVAL , A LA FOLIE , JARDINS EN FOLIES


EPPGHV (ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC ET DE LA GRANDE HALLE DE LA VILETTE) - 211 Avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS cedex 19 - France


EPPGHV (Etablissement public du parc et de la grande Halle de la Villette), Monsieur François Rancien - 211 Avenue Jean-Jaurès - 75935 - PARIS cedex 19 - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736454 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location d'espaces publicitaires. Relations publiques. Agences de conseil spécialisées en communication institutionnelle. Organisation de salons à buts commerciaux ;

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Formation culinaire ; formation jardinage ; divertissement ; activités sportives ; ateliers d'enfants ; informations en matière de divertissement . Services de loisirs. Publication de livres ; production de films sur bandes vidéos. Location de décors de spectacles. Organisation de concours (divertissement) ; gestion de parc urbain ou périurbain. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques ; micro-édition ; organisation de spectacles ; organisation de concerts ; exploitation de salle de spectacles ; représentations théâtrales, représentations de spectacles de danse, productions de spectacles, de concerts, Gestion de lieux d'exposition, de spectacles, de salon. Parc d'attractions ; parc à dominante architecturale, patrimoniale, culturelle. Parc à thème. Parc ouvert au public comportant des activités diverses gratuites ou payantes. Organisation de grands spectacles et concerts en plein air. Organisation de projections cinématographiques en plein air. Organisation de bals concerts. Festival de spectacles de danses ; festival de cinéma ; festival de concerts, de représentations théâtrales ; festival de spectacles de cirques. Exploitation de jardin zoologique ; exploitation de jardin botanique ; exploitation de jardins partagés.