Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASCAL MORABITO
EPONYME S.A.

Numéro de dépôt :
1450445
Date de dépôt :
17/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2008
PASCAL MORABITO de EPONYME

Présentation de la marque PASCAL MORABITO

Déposée le 17 février 1988 par la Société Anonyme (SA) EPONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCAL MORABITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPONYME domicilié(e) 16 place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2106771) - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 177 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL Jean-Loup EPONYME domicilié(e) (dossier no 2106771) - France.

La marque PASCAL MORABITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASCAL MORABITO est expirée depuis le 17 février 2008.

EPONYME a également déposé les autres marques suivantes : LE SESAME PASCAL MORABITO , LITTLE BULLE D AIR POUR FAMILLE HAPPY. , LITTLE MONSTERS. , HISTOIRE D ENFANTS AU SERVICE DE VOTRE POLITIQUE PETITE ENFANCE , Le Sésame Pascal Morabito Place Vendôme Paris


EPONYME S.A. - 16 place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2106771) - France - SIREN 409177029


ROUSSEL Jean-Loup EPONYME - (dossier no 2106771) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Renouvellement sans limitation le 2 février 1998 n°2106771 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 26 octobre 1999 - Gage constitué n°288048 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247745 - Publication au BOPI 1998-01-08

Inscription le 14 octobre 1997 - Saisie notifiée n°244221 - Publication au BOPI 1997-10-14

Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247744 - Publication au BOPI 1998-01-08

Inscription le 15 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59273 - Publication au BOPI 1992-01-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons;parfumerie, huiles essentielles;cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);bijouterie;joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtement pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.