Présentation de la marque LE SESAME PASCAL MORABITO
Déposée le 8 février 1999 par la Société Anonyme (SA) EPONYME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LE SESAME PASCAL MORABITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPONYME domicilié(e) 16, place Vendôme, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Loup ROUSSEL EPONYME - France.
La marque LE SESAME PASCAL MORABITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPONYME SA - 16, place Vendôme, 75001 PARIS - France
Jean-Loup ROUSSEL EPONYME - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 27 mai 2002 - Rejet partiel n°346497 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 27 mai 2002 - Rejet partiel n°346496 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 26 octobre 1999 - Gage constitué n°288048 - Publication au BOPI 1999-10-26
Inscription le 27 mai 2002 - Rejet partiel n°346495 - Publication au BOPI 2002-05-27
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Préparations pour polir, et abraser - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudres pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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