Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE NORMAND DE L'HABITAT
SARL EPONA

Numéro de dépôt :
97693057
Date de dépôt :
27/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2007

Présentation de la marque CENTRE NORMAND DE L'HABITAT

Déposée le 27 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE NORMAND DE L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPONA domicilié(e) LA RIVIERE, 61170 BURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 458 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPONA - France.

La marque CENTRE NORMAND DE L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE NORMAND DE L'HABITAT est expirée depuis le 27 août 2007.

EPONA a également déposé les autres marques suivantes : "ARCHEOLOGIE: QUOI DE NEUF ?" , EPONA , ÉPONA , EPONA , CENTRE BRETON DE L'HABITAT


SARL EPONA - LA RIVIERE, 61170 BURES - France - SIREN 412458150


EPONA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Traitements de l'habitat - traitement de charpente - traitement de l'humidité - traitement de couverture - peinture façades et couvertures Renovation de l'habitat.