CENTRE BRETON DE L'HABITAT
Présentation de la marque CENTRE BRETON DE L'HABITAT
Déposée le 19 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE BRETON DE L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CENTRE BRETON DE L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE BRETON DE L'HABITAT est expirée depuis le 19 novembre 2007.
EPONA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52