Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EPONA CONSEILTODO
/
EPONA CONSEIL ESPRIT DROIT SOCIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPONA CONSEIL ESPRIT DROIT SOCIAL
EPONA CONSEIL, SELARL

Numéro de dépôt :
3728698
Date de dépôt :
08/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2020
EPONA CONSEIL ESPRIT DROIT SOCIAL de EPONA CONSEIL

Présentation de la marque EPONA CONSEIL ESPRIT DROIT SOCIAL

Déposée le 8 avril 2010 par EPONA CONSEILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPONA CONSEIL ESPRIT DROIT SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est EPONA CONSEILTODO domicilié(e) 19 Rue Alfred Kastler - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 241 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPONA CONSEIL domicilié(e) 19 Rue Alfred Kastler - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque EPONA CONSEIL ESPRIT DROIT SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPONA CONSEIL ESPRIT DROIT SOCIAL est expirée depuis le 8 avril 2020.

EPONA CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : épona CONSEIL ESPRIT DROIT SOCIAL


EPONA CONSEIL, SELARL - 19 Rue Alfred Kastler - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 510241391


EPONA CONSEIL - 19 Rue Alfred Kastler - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Services juridiques ; Cabinet d'avocats.