Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par EPOCA U&I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EPOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-19 du 10 mai 2019.
Le déposant est EPOCA U&I domicilié(e) 16 rue Lucien SAMPAIX - 75010 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Julie CENATIEMPO domicilié(e) Allée de la forestière - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France.
La marque EPOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPOCA arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.
EPOCA U&I - 16 rue Lucien SAMPAIX - 75010 - Paris - France
AQUINOV, Madame Julie CENATIEMPO - Allée de la forestière - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France
Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Inscription le 24 mars 2020 - Retrait partiel n°783289 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-24
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20
Applications logicielles informatiques téléchargeables ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; assistants numériques personnels [PDA] ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; bagues intelligentes ; biopuces ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; bracelets magnétiques d'identification ; bracelets connectés [instruments de mesure] ; capteurs d'activité à porter sur soi ; capteurs piézoélectriques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques codées ; cartes-clés codées ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; doseurs / appareils de dosage ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils d'enseignement audiovisuel ; indicateurs de température ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; interfaces audio ; intermédiaires [photographie] ; interrupteurs / poires électriques [interrupteurs] ; lunettes intelligentes ; appareils électriques de mesure ; montres intelligentes ; publications électroniques téléchargeables ; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle ; robots de surveillance pour la sécurité ; robots de téléprésence ; appareils de surveillance autres qu'à usage médical ; appareils de téléguidage ; dispositifs vidéo pour la surveillance des personnes âgées et des personnes en perte d’autonomie ; dispositifs de localisation ; appareil de détection des chutes ; équipement d'appel d'urgence destinés aux personnes âgées, patients en perte d'autonomie, personnes hospitalisées à domicile ou personnes en convalescence ; installations, systèmes et appareils électriques pour la commande de portes; appareils et systèmes pour le démarrage, la génération et la transmission d'appels d'assistance, d'appels d'alarme et d'appels d'urgence ; Tous les produits précités sont fournis et utilisés dans le domaine de l’aide et l’assistance aux personnes dépendantes et/ou handicapées, ainsi que pour les services de télémédecine. Tous les produits précités à l’exception des logiciels d’occasion et du matériel informatique d’occasion ;
Appareils pour l'analyse à usage médical ; bracelets à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments médicaux ; robots chirurgicaux ; appareils de massage ; Tous les produits précités sont fournis et utilisés dans le domaine de l’aide et l’assistance aux personnes dépendantes et/ou handicapées, ainsi que pour les services de télémédecine. Tous les produits précités à l’exception des logiciels d’occasion et du matériel informatique d’occasion ;
Compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de gestion informatisée de fichiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; présentation de produits ou de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de coordination administrative et commerciale des soins destinés aux personnes âgées, aux patients en perte d’autonomie, aux personnes hospitalisées à domicile ou aux personnes en convalescence ; services d’assistance administrative aux personnes âgées, aux patients en perte d’autonomie, aux personnes hospitalisées à domicile ou aux personnes en convalescence ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance d'informations dans des registres ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de programmation de rendez-vous [travaux de bureau] ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recrutement de personnel ; services de vente au détail de préparations pharmaceutiques et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; Tous les services précités sont fournis et utilisés dans le domaine de l’aide et l’assistance aux personnes dépendantes et/ou handicapées, ainsi que pour les services de télémédecine. Tous les services précités à l’exception des logiciels d’occasion et du matériel informatique d’occasion ;
Services d’installation et de maintenance d’appareils médicaux pour l’assistance médicale à domicile ; services d’installation et de maintenance de dispositifs médicaux et domotiques de télésurveillance des personnes ; Tous les services précités sont fournis et utilisés dans le domaine de l’aide et l’assistance aux personnes dépendantes et/ou handicapées, ainsi que pour les services de télémédecine. Tous les services précités à l’exception des logiciels d’occasion et du matériel informatique d’occasion ;
Services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; mise à disposition de forums en ligne ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; services de messagerie vocale ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; service de transmission et de mise à disposition de données médicales ; Tous les services précités sont fournis et utilisés dans le domaine de l’aide et l’assistance aux personnes dépendantes et/ou handicapées, ainsi que pour les services de télémédecine. Tous les services précités à l’exception des logiciels d’occasion et du matériel informatique d’occasion ;
Education, formation, coaching [formation] ; transmission de savoir-faire [formation] ; tutorat ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, expositions ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; publication de textes autres que textes publicitaires ; Tous les services précités sont fournis et utilisés dans le domaine de l’aide et l’assistance aux personnes dépendantes et/ou handicapées, ainsi que pour les services de télémédecine. Tous les services précités à l’exception des logiciels d’occasion et du matériel informatique d’occasion ;
Conception de systèmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en technologie de l'information ; conseils en technologie des télécommunications ; plateforme informatique en tant que service [PaaS] ; recherches médicales ; surveillance de systèmes informatiques pour la détection de pannes ; surveillance de systèmes informatiques pour la détection d'accès non autorisés ou d'atteintes à la protection de données ; conception et développement de technologies de télémédecine ; Tous les services précités sont fournis et utilisés dans le domaine de l’aide et l’assistance aux personnes dépendantes et/ou handicapées, ainsi que pour les services de télémédecine. Tous les services précités à l’exception des logiciels d’occasion et du matériel informatique d’occasion ;
Services de soins de santé à domicile ; services de télémédecine ; surveillance médicale de patients ; services de diagnostic médical ; services de coordination médicale et sociale des soins à domicile destinés aux personnes ; services de conseil et de fourniture de dispositifs médicaux et domotiques de télésurveillance des personnes ; services de prise en charge des alertes émises par les dispositifs médicaux et domotiques de télésurveillance des personnes ; services de coordination médicale, paramédicale et sociale des soins destinés aux personnes âgées, aux patients en perte d’autonomie, aux personnes hospitalisées à domicile ou aux personnes en convalescence ; services thérapeutiques ; assistance médicale ; conseils en matière de santé et de nutrition ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; mise à disposition d’infrastructures médicales ; dépistage médical ; location d'équipements médicaux ; services de gardes-malades ; services de soins infirmiers et d'aides-soignants à domicile ; services d'hospitalisation à domicile ; services de médecine alternative ; mise à disposition d'informations en matière de santé; services de psychologie ; services de musicothérapie; services d'ergothérapie; location d'équipements médicaux ; services de massage; assistance médicale d'urgence ; Tous les services précités sont fournis et utilisés dans le domaine de l’aide et l’assistance aux personnes dépendantes et/ou handicapées, ainsi que pour les services de télémédecine. Tous les services précités à l’exception des logiciels d’occasion et du matériel informatique d’occasion ;
Accompagnement en société [personnes de compagnie] ; services personnels et sociaux, à savoir services d’aide à domicile pour personnes âgées, pour patients en perte d’autonomie, pour personnes hospitalisées à domicile ou pour personnes en convalescence ; services personnels et sociaux, à savoir services de coordination de l’aide à domicile ; services de réseautage social en ligne ; Tous les services précités sont fournis et utilisés dans le domaine de l’aide et l’assistance aux personnes dépendantes et/ou handicapées, ainsi que pour les services de télémédecine. Tous les services précités à l’exception des logiciels d’occasion et du matériel informatique d’occasion.
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