Marque expirée - Marque en non vigueur

RÉTIBOIS
EPMB H société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98724548
Date de dépôt :
24/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/03/2018

Présentation de la marque RÉTIBOIS

Déposée le 24 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPMB H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RÉTIBOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPMB H domicilié(e) 34, rue du Faubourg Saint Antoine,75012 PARIS (dossier no 2367358) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 843 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2367358) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RÉTIBOIS est expirée depuis le 24 mars 2018.

EPMB H a également déposé les autres marques suivantes : Bois Rétifié


EPMB H société par actions simplifiée - 34, rue du Faubourg Saint Antoine,75012 PARIS (dossier no 2367358) - 75012 - France - SIREN 451843098


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2367358) - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398093 - Publication au BOPI 2004-08-19

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367358 - Publication au BOPI 2008-03-19

Inscription le 6 avril 2006 - Concession de licence n°431505 - Publication au BOPI 2006-04-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Inscription le 5 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517042 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-05

Matériaux de construction en bois massif traité à haute température, bardages, fenêtres, matériau de construction associant le bois massif ou fragmenté, traité à haute température, à tout autre matériau, parquet ou revêtement à base de bois traité à haute température. Bois traité à haute température sous forme massive ou fragmentée, meubles, cadres, caillebotis, piquets, emballages en bois. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des chaussures, tapis, vêtements.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].