Déposée le 22 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPMB H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bois Rétifié »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPMB H domicilié(e) 55, rue de l'Est,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2332443) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 843 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2332443) - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bois Rétifié est expirée depuis le 22 janvier 2017.
EPMB H a également déposé les autres marques suivantes : RÉTIBOIS
EPMB H société par actions simplifiée - 55, rue de l'Est,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2332443) - 92100 - France - SIREN 451843098
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2332443) - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332443 - Publication au BOPI 2007-01-25
Inscription le 29 septembre 1998 - Changement d'adresse n°263079 - Publication au BOPI 1998-09-29
Inscription le 10 novembre 1999 - Concession de licence n°290142 - Publication au BOPI 1999-11-10
Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398093 - Publication au BOPI 2004-08-19
Inscription le 6 avril 2006 - Concession de licence n°431505 - Publication au BOPI 2006-04-06
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Inscription le 5 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517042 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-05
Matériaux de construction en bois massif traité à haute température. Matériau de construction associant le bois massif ou fragmenté, traité à haute température, à tout autre matériau. Parquet ou revêtement à base de bois traité à haute température Bois traité à haute température sous forme massive ou fragmentée : meubles, cadres, caillebotis, piquets, emballage en bois. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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