Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-PAYSANS
EPLEFPA Louis Giraud, Etablissement Public Local d'Enseignement Agricole

Numéro de dépôt :
3801068
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2021
ECO-PAYSANS de EPLEFPA Louis Giraud

Présentation de la marque ECO-PAYSANS

Déposée le 19 janvier 2011 par EPLEFPA Louis Giraud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-PAYSANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est EPLEFPA Louis Giraud, Etablissement Public Local d'Enseignement Agricole domicilié(e) 310 Chemin Hermitage BP 274 - 84208 - CARPENTRAS cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPLEFPA Louis Giraud domicilié(e) 310 Chemin Hermitage BP 274 - 84208 - CARPENTRAS cedex - France.

La marque ECO-PAYSANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-PAYSANS est expirée depuis le 19 janvier 2021.


EPLEFPA Louis Giraud, Etablissement Public Local d'Enseignement Agricole - 310 Chemin Hermitage BP 274 - 84208 - CARPENTRAS cedex - France


EPLEFPA Louis Giraud - 310 Chemin Hermitage BP 274 - 84208 - CARPENTRAS cedex - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Éducation ; formation ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.