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Marques déposées par la société EPLEFPA les Sillons de Haute Alsace
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E DOMAINE DE L'ÉCOLE Rouffach TERRE DE CONNAISSANCES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E DOMAINE DE L'ÉCOLE Rouffach TERRE DE CONNAISSANCES
EPLEFPA les Sillons de Haute Alsace, exploitation viticole de l'eplefpa Les Sillons de haute Alsace

Numéro de dépôt :
4188122
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/06/2025
E DOMAINE DE L\'ÉCOLE Rouffach TERRE DE CONNAISSANCES de EPLEFPA les Sillons de Haute Alsace

Présentation de la marque E DOMAINE DE L'ÉCOLE Rouffach TERRE DE CONNAISSANCES

Déposée le 5 juin 2015 par la société EPLEFPA les Sillons de Haute Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « E DOMAINE DE L'ÉCOLE Rouffach TERRE DE CONNAISSANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la société EPLEFPA les Sillons de Haute Alsace domicilié(e) Domaine de l'école, 8, aux remparts - 68250 - ROUFFACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 196 800 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel NUSSBAUMER, Directeur de l'eplefpa Les Sillons de Haute Alsace domicilié(e) 8 aux remparts - 68250 - ROUFFACH - France.

La marque E DOMAINE DE L'ÉCOLE Rouffach TERRE DE CONNAISSANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188122.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E DOMAINE DE L'ÉCOLE Rouffach TERRE DE CONNAISSANCES arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.


EPLEFPA les Sillons de Haute Alsace, exploitation viticole de l'eplefpa Les Sillons de haute Alsace - Domaine de l'école, 8, aux remparts - 68250 - ROUFFACH - France - SIREN 196800031


Daniel NUSSBAUMER, Directeur de l'eplefpa Les Sillons de Haute Alsace - 8 aux remparts - 68250 - ROUFFACH - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Education ; formation.