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Marques déposées par EPLEFPA Les Sardières
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TABLOVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABLOVERT
EPLEFPA Les Sardières, Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole
AFOCG01 (Inter Association de Formation Collective à la Gestion), Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4018605
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2023
TABLOVERT de EPLEFPA Les Sardières

Présentation de la marque TABLOVERT

Déposée le 9 juillet 2013 par EPLEFPA Les Sardières et l'association loi 1901 AFOCG01 (Inter Association de Formation Collective à la Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TABLOVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Les déposants sont EPLEFPA Les Sardières, Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole domicilié(e) 79 avenue de Jasseron - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France et l'association loi 1901 AFOCG01 (Inter Association de Formation Collective à la Gestion domicilié(e) 1 rue Robert Schuman - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPLEFPA Les Sardières, Mme ROULIN Dominique domicilié(e) 79 avenue de Jasseron - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France.

La marque TABLOVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABLOVERT est expirée depuis le 9 juillet 2023.


EPLEFPA Les Sardières, Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole - 79 avenue de Jasseron - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France

AFOCG01 (Inter Association de Formation Collective à la Gestion), Association Loi 1901 - 1 rue Robert Schuman - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France


EPLEFPA Les Sardières, Mme ROULIN Dominique - 79 avenue de Jasseron - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.