D-DAY
Présentation de la marque D-DAY
Déposée par voie électronique le 14 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPL PARIS-AVANTAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D-DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D-DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-DAY est expirée depuis le 14 juin 2023.
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40