Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le HANDI conseil pour passer le CAP
EPITH, SARL

Numéro de dépôt :
3818730
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2021
le HANDI conseil pour passer le CAP de EPITH

Présentation de la marque le HANDI conseil pour passer le CAP

Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPITH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le HANDI conseil pour passer le CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPITH domicilié(e) 92 Route de l'Ecole d'Agriculture - 74330 - POISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTRID GASCON domicilié(e) 92 Route de l'Ecole d'Agriculture - 74330 - POISY - France.

La marque le HANDI conseil pour passer le CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le HANDI conseil pour passer le CAP est expirée depuis le 29 mars 2021.

EPITH a également déposé les autres marques suivantes : E.P.I.T.H. , VALPROS : Valorisation des Problématiques de Santé


EPITH, SARL - 92 Route de l'Ecole d'Agriculture - 74330 - POISY - France


ASTRID GASCON - 92 Route de l'Ecole d'Agriculture - 74330 - POISY - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

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