Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS et ARTISANS du SPECTACLE TRANSMISSION-ECHANGE-PERSPECTIVES -A.R.S.P.E.C.-
EPITALON Denis
JOZWIAK Krystyna
BANCOU Pascal

Numéro de dépôt :
99810211
Date de dépôt :
01/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/09/2009

Présentation de la marque ARTS et ARTISANS du SPECTACLE TRANSMISSION-ECHANGE-PERSPECTIVES -A.R.S.P.E.C.-

Déposée le 1 septembre 1999 par EPITALON Denis, JOZWIAK Krystyna, BANCOU Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTS et ARTISANS du SPECTACLE TRANSMISSION-ECHANGE-PERSPECTIVES -A.R.S.P.E.C.- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Les déposants sont EPITALON Denis, domicilié(e) 103, Rue du faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France, JOZWIAK Krystyna, domicilié(e) 16, Rue Henri Gautherot, 94250 GENTILLY - France, BANCOU Pascal, domicilié(e) 35, Rue de la Gaité, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis EPITALON - France.

La marque ARTS et ARTISANS du SPECTACLE TRANSMISSION-ECHANGE-PERSPECTIVES -A.R.S.P.E.C.- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS et ARTISANS du SPECTACLE TRANSMISSION-ECHANGE-PERSPECTIVES -A.R.S.P.E.C.- est expirée depuis le 1 septembre 2009.

EPITALON Denis a également déposé les autres marques suivantes : ACTION POUR L'INSERTION la REINSERTION et l'EMPLOI -A.I.R.E.-


EPITALON Denis - 103, Rue du faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France

JOZWIAK Krystyna - 16, Rue Henri Gautherot, 94250 GENTILLY - France

BANCOU Pascal - 35, Rue de la Gaité, 75014 PARIS - France


Denis EPITALON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

- produits de l'imprimerie. - livres. - revues et magazines. - collectes de bienfaisances. - constitution de capitaux. - artistes de spectacles (service d'). - enseignement. - films (production de). - organisation de spectacles (services d'impressarios). - organisation et conduite d'ateliers de formation. - spectacles (production de) - spectacles (représentations de) - théatrales (représentations) - consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.