Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTILEA PLAQUETTES CONFORT
EPITACT S.A.

Numéro de dépôt :
96636777
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque OPTILEA PLAQUETTES CONFORT

Déposée le 29 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) EPITACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTILEA PLAQUETTES CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPITACT domicilié(e) Champgrand Nord - Sortie A7, 26270 LORIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 031 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPITACT S.A. - France.

La marque OPTILEA PLAQUETTES CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636777.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTILEA PLAQUETTES CONFORT est expirée depuis le 29 juillet 2006.


EPITACT S.A. - Champgrand Nord - Sortie A7, 26270 LORIOL - France - SIREN 325031565


EPITACT S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

- article de lunetterie à savoir lunettes, plaquettes de lunette, embouts de branches et interfaces de montures ; notamment à base de gel (gel silicone ou gel polyuréthane) ou de gel seul - oeilletons de visée pour jumelles, appareils photos et cinématographiques et appareils vidéos, masques de protection ; notamment à base de gel (gel silicone ou gel polyuréthane) ou de gel seul.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.