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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPITACT MD
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phytomécanique
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

phytomécanique
EPITACT MD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3107073
Date de dépôt :
21/06/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque phytomécanique

Déposée le 21 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) EPITACT MD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « phytomécanique »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPITACT MD domicilié(e) Siège social : 9 avenue Pierre Benoît, 26500 BOURG-lès-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 397 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPITACT MD S.A. Damien Millet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

EPITACT MD a également déposé les autres marques suivantes : cosmécanique , Secret végétal Soins cosmétiques , Secret végétal Votre équilibre nutritionnel , DERMOMECANIQUE , MANIOLINE , S.O.S pieds , LE LABORATOIRE DU CONFORT


EPITACT MD Société Anonyme - Siège social : 9 avenue Pierre Benoît, 26500 BOURG-lès-VALENCE - France - SIREN 418397055


EPITACT MD S.A. Damien Millet - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°354051 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Emplâtre, matériel pour pansements, notamment sous forme de gel associé à des principes actifs à usage cosmétique utilisés seuls ou en mélange. Produits pharmaceutiques à usage médical et hygiéniques pour la médecine, pansements à porter en contact avec la peau pour la diffusion de principes actifs. Emplâtre, matériel pour pansements, notamment sous forme de gel associé à des principes actifs à usage thérapeutique, prophylactique utilisés seuls ou en mélange. Articles orthopédiques (notamment pansements orthopédiques sous diverses formes, incluant du gel et des principes actifs). Matériel de suture, prothèses. Appareils et instruments médicaux pour la diffusion de principes actifs de manière passive, semi-active ou active.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.