Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.S.F.A. INSTITUT SUPERIEUR POUR LA FORMATION EN ALTERNANCE
SARL EPITA

Numéro de dépôt :
1677120
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2001
I.S.F.A. INSTITUT SUPERIEUR POUR LA FORMATION EN ALTERNANCE de EPITA

Présentation de la marque I.S.F.A. INSTITUT SUPERIEUR POUR LA FORMATION EN ALTERNANCE

Déposée le 30 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.S.F.A. INSTITUT SUPERIEUR POUR LA FORMATION EN ALTERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPITA domicilié(e) 69, rue Archereau, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant Monsieur Patrice DUMOUCEL - France.

La marque I.S.F.A. INSTITUT SUPERIEUR POUR LA FORMATION EN ALTERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.S.F.A. INSTITUT SUPERIEUR POUR LA FORMATION EN ALTERNANCE est expirée depuis le 30 avril 2001.

EPITA a également déposé les autres marques suivantes : E.C.O.G.E.S. Ecole de Commerce et de Gestion , HEPITA HAUTES ETUDES POUR L'INFORMATIQUE ET LES TECHNIQUES AVANCEES , IPITA INSTITUT SUPERIEUR POUR L'INFORMATIQUE LES TECHNIQUES AVANCEES , ISECOM INSTITUT SUPERIEUR DES ETUDES COMMERCIALES , ESPITA ECOLE SUPERIEURE POUR L'INFORMATIQUE ET LES TECHNIQUES AVANCEES , ESECOM ECOLE SUPERIEURE DES ETUDES COMMERCIALES , X GROUP , I.S.C.O.G.E.S. Institut Supérieur de Commerce et de Gestion , ISPITA INSTITUT SUPERIEUR POUR L'INFORMATIQUE , I.S.I.F.A. INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL POUR LA FORMATION EN ALTERNANCE


SARL EPITA - 69, rue Archereau, 75019 PARIS - France


son Gérant Monsieur Patrice DUMOUCEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Une formation initiale et/ou professionnelle à savoir: En matière de gestion, comptabilité, informatique, mercatique, commerce en matière nationale ou internationale, communication, publicité. Conseil et assistance dans le domaine de l'enseignement