Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPITA ECOLE SUPERIEURE POUR L'INFORMATIQUE ET LES TECHNIQUES AVANCEES
SARL EPITA

Numéro de dépôt :
1652698
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2001
ESPITA ECOLE SUPERIEURE POUR L\'INFORMATIQUE ET LES TECHNIQUES AVANCEES de EPITA

Présentation de la marque ESPITA ECOLE SUPERIEURE POUR L'INFORMATIQUE ET LES TECHNIQUES AVANCEES

Déposée le 28 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPITA ECOLE SUPERIEURE POUR L'INFORMATIQUE ET LES TECHNIQUES AVANCEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPITA domicilié(e) 69, rue Archereau, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant Monsieur Patrice DUMOUCEL., son Gérant - France.

La marque ESPITA ECOLE SUPERIEURE POUR L'INFORMATIQUE ET LES TECHNIQUES AVANCEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPITA ECOLE SUPERIEURE POUR L'INFORMATIQUE ET LES TECHNIQUES AVANCEES est expirée depuis le 28 mars 2001.

EPITA a également déposé les autres marques suivantes : E.C.O.G.E.S. Ecole de Commerce et de Gestion , HEPITA HAUTES ETUDES POUR L'INFORMATIQUE ET LES TECHNIQUES AVANCEES , IPITA INSTITUT SUPERIEUR POUR L'INFORMATIQUE LES TECHNIQUES AVANCEES , ISECOM INSTITUT SUPERIEUR DES ETUDES COMMERCIALES , ESECOM ECOLE SUPERIEURE DES ETUDES COMMERCIALES , X GROUP , I.S.C.O.G.E.S. Institut Supérieur de Commerce et de Gestion , ISPITA INSTITUT SUPERIEUR POUR L'INFORMATIQUE , I.S.I.F.A. INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL POUR LA FORMATION EN ALTERNANCE , E.S.I.F.A. ECOLE SUPERIEURE INTERNATIONALE POUR LA FORMATION EN ALTERNANCE


SARL EPITA - 69, rue Archereau, 75019 PARIS - France


son Gérant Monsieur Patrice DUMOUCEL., son Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Services rendus par une école privée d'enseignement supérieur technique dispensant une formation initiale et professionnelle à savoir : En matière d'informatique, informatique industrielle, d'intelligence artificielle, de génie logiciel, de mathématiques supérieures ou spéciales. Communications, supports informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.