Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCEO
EPISCOPE (SARL SCOP)

Numéro de dépôt :
1703408
Date de dépôt :
24/10/1991
Lieu de dépôt :
ST JEAN D ANGELY
Date d'expiration :
24/10/2001
DOCEO de EPISCOPE (SARL SCOP

Présentation de la marque DOCEO

Déposée le 24 octobre 1991 par EPISCOPE (SARL SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST JEAN D ANGELY), la marque française « DOCEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EPISCOPE (SARL SCOP), domicilié(e) 32 rue Jélu, 17414 SAINT JEAN D'ANGELY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr R. PRIN Gérant - France.

La marque DOCEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCEO est expirée depuis le 24 octobre 2001.

EPISCOPE (SARL SCOP a également déposé les autres marques suivantes : GIM'A , EPISCOPE , ALTERN'


EPISCOPE (SARL SCOP) - 32 rue Jélu, 17414 SAINT JEAN D'ANGELY CEDEX - France


Mr R. PRIN Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Développement d'applications informatiques standards