Déposée le 27 mai 2005 par la société EPIS-CENTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLFAMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la société EPIS-CENTRE domicilié(e) 65, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,18000 BOURGES - 18000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 565 641 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SOLFAMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPIS-CENTRE - 65, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,18000 BOURGES - 18000 - France - SIREN 775565641
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Inscription le 5 mai 2010 - Changement de nature juridique n°523262 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Farines, fleur de farine, gruau (pour l'alimentation humaine) ; mets à base de farine, préparations faites de céréales, notamment produits de boulangerie et de pâtisserie (sucrés et salés) ; pain. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), semences, farines pour animaux, gruaux pour la volaille.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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