Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLFAMIE
EPIS-CENTRE

Numéro de dépôt :
3361701
Date de dépôt :
27/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2015
SOLFAMIE de EPIS-CENTRE

Présentation de la marque SOLFAMIE

Déposée le 27 mai 2005 par la société EPIS-CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLFAMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la société EPIS-CENTRE domicilié(e) 65, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,18000 BOURGES - 18000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 565 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SOLFAMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLFAMIE est expirée depuis le 27 mai 2015.

EPIS-CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : SCO PLUS , GRANULEST , (Marque figurative) , FLOR EPI MAIS DE PAYS BERRY-NIVERNAIS , FLOR EPI CEREALE DE PAYS BERRY-NIVERNAIS , EUROPAR , FLOR EPI ORGE DE PAYS BERRY-NIVERNAIS , PUISSANCE 3 , FROMENTOR , EPIS-CENTRE


EPIS-CENTRE - 65, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,18000 BOURGES - 18000 - France - SIREN 775565641


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Inscription le 5 mai 2010 - Changement de nature juridique n°523262 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Farines, fleur de farine, gruau (pour l'alimentation humaine) ; mets à base de farine, préparations faites de céréales, notamment produits de boulangerie et de pâtisserie (sucrés et salés) ; pain. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), semences, farines pour animaux, gruaux pour la volaille.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.