Déposée le 19 octobre 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) EPIS-CENTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRANIT NEGOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) EPIS-CENTRE domicilié(e) 65, avenue de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 565 641 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EPIS-CENTRE, Service Juridique domicilié(e) 65, avenue de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES cedex 9 - France.
La marque GRANIT NEGOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPIS-CENTRE, Société Coopérative Agricole - 65, avenue de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES cedex 9 - France - SIREN 775565641
EPIS-CENTRE, Service Juridique - 65, avenue de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES cedex 9 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Inscription le 5 mai 2010 - Changement de nature juridique n°523262 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440574 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17
Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Farines et préparations faites de céréales ; riz ; pain, biscuits. Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés ; blé ; céréales en grains, froment, orge ; graines, semences. Transport et entreposage de marchandises, de céréales.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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