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Marques déposées par la société EPIS-CENTRE
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FROMENTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMENTOR
EPIS-CENTRE

Numéro de dépôt :
93477982
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2003

Présentation de la marque FROMENTOR

Déposée le 23 juillet 1993 par la société EPIS-CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMENTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société EPIS-CENTRE domicilié(e) Siège Social: 65 Avenue de Lattre de Tassigny, 18028 BOURGES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 565 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPIS-CENTRE Monsieur Christian PEFOURQUE - France.

La marque FROMENTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMENTOR est expirée depuis le 23 juillet 2003.

EPIS-CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : SCO PLUS , GRANULEST , (Marque figurative) , FLOR EPI MAIS DE PAYS BERRY-NIVERNAIS , FLOR EPI CEREALE DE PAYS BERRY-NIVERNAIS , EUROPAR , FLOR EPI ORGE DE PAYS BERRY-NIVERNAIS , PUISSANCE 3 , EPIS-CENTRE , "STIMFORT"


EPIS-CENTRE - Siège Social: 65 Avenue de Lattre de Tassigny, 18028 BOURGES Cedex - France - SIREN 775565641


EPIS-CENTRE Monsieur Christian PEFOURQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Légumes conservés, séchés, cuits Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie Produits agricoles: graines légumes semences

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.