Déposée le 19 avril 1990 par la société EPIS-CENTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES),
la marque française « FLOR'EPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société EPIS-CENTRE domicilié(e) 65 avenue de Lattre de Tassigny - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 565 641 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EPIS-CENTRE, Service Juridique, Célia ROUX domicilié(e) 65 avenue de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES Cedex 9 - France.
La marque FLOR'EPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPIS-CENTRE, Union de Coopératives Agricoles - 65 avenue de Lattre de Tassigny - 18000 - BOURGES - France - SIREN 775565641
EPIS-CENTRE, Service Juridique, Célia ROUX - 65 avenue de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES Cedex 9 - France
Renouvellement avec limitation le 21 janvier 2000 n°2162657 - Publication au BOPI 2000-01-21
Demande de renouvellement le 27 octobre 2009 n°2421554 - Publication au BOPI 2009-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 13 avril 1999 - Renonciation partielle n°275468 - Publication au BOPI 1999-04-13
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2010 n°2433141 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Inscription le 5 mai 2010 - Changement de nature juridique n°523262 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Inscription le 22 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°527988 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-22
Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FLOR'EPI"