Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EXPERT
EPINETTE Yolande
DOLL Eric

Numéro de dépôt :
96626345
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque EXPERT

Déposée le 21 mai 1996 par EPINETTE Yolande et DOLL Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPERT »

Les déposants sont EPINETTE Yolande, domicilié(e) 4, rue de Gramont, 78240 CHAMBOURCY - France et DOLL Eric, domicilié(e) 4, rue de Gramont, 78240 CHAMBOURCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC DOLL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EPINETTE Yolande a également déposé les autres marques suivantes : GNAGNAGNA


EPINETTE Yolande - 4, rue de Gramont, 78240 CHAMBOURCY - France

DOLL Eric - 4, rue de Gramont, 78240 CHAMBOURCY - France


ERIC DOLL - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269116 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 13 avril 1999 - Rejet total n°275624 - Publication au BOPI 1999-04-13

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Papier, carton Jeux, jouet

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].