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Marques déposées par EPINETTE Jean Alain
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ARC 2F
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARC 2F
EPINETTE Jean Alain

Numéro de dépôt :
1435638
Date de dépôt :
16/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2017

Présentation de la marque ARC 2F

Déposée le 16 novembre 1987 par EPINETTE Jean Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC 2F »

Le déposant est EPINETTE Jean Alain domicilié(e) 6 rue Clémenceau,62150 HOUDAIN (dossier no 2347242) - 62150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Alain EPINETTE domicilié(e) 6 rue Clémenceau,62150 HOUDAIN (dossier no 2347242) - 62150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARC 2F est expirée depuis le 16 novembre 2017.


EPINETTE Jean Alain - 6 rue Clémenceau,62150 HOUDAIN (dossier no 2347242) - 62150 - France


Jean Alain EPINETTE - 6 rue Clémenceau,62150 HOUDAIN (dossier no 2347242) - 62150 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347242 - Publication au BOPI 2007-07-19

Renouvellement sans limitation n°2097548 - Publication au BOPI 1997-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Prothèses de hanche, cotyles artificiels pour prothèses de hanche.