Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPITEX
EPILOR SA

Numéro de dépôt :
99827331
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2009

Présentation de la marque EPITEX

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) EPILOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPITEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPILOR domicilié(e) 15, AVENUE CHARLES ROTH, 54380 DIEULOUARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 309 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPILOR A l'attention de C. DUPIC - France.

La marque EPITEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPITEX est expirée depuis le 22 novembre 2009.

EPILOR a également déposé les autres marques suivantes : CERALIGRAIN , EPIPLAST , BIO-LOR ALIMENTS , COLZÉ OR , BIO-EST ALIMENTS , SEM PROTECT , SEM PROTECT BIO , OBJECTIF FERME PROPRE


EPILOR SA - 15, AVENUE CHARLES ROTH, 54380 DIEULOUARD - France - SIREN 327309647


EPILOR A l'attention de C. DUPIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Matières thermoplastiques (polypropylène [PP], polyéthylène [PE], polyvinyl de chlorure [PVC]). Intégrant des fibres végétales (paille de céréales, luzerne, chanvre, tourteaux d'oléagineux, sons de blé, de pois, ...) se présentant sous forme de granulés. Usages : injection ou extrusion thermoplastique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.