Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLZÉ OR
EPILOR SAS

Numéro de dépôt :
3365372
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2015
COLZÉ OR de EPILOR

Présentation de la marque COLZÉ OR

Déposée le 13 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPILOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLZÉ OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPILOR domicilié(e) 15, Avenue Charles ROTH,54380 DIEULOUARD - 54380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 309 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPILOR A l'attention de C. DUPIC domicilié(e) 15, Avenue C. Roth,54380 DIEULOUARD - 54380 - France.

La marque COLZÉ OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLZÉ OR est expirée depuis le 13 juin 2015.

EPILOR a également déposé les autres marques suivantes : CERALIGRAIN , EPIPLAST , BIO-LOR ALIMENTS , EPITEX , BIO-EST ALIMENTS , SEM PROTECT , SEM PROTECT BIO , OBJECTIF FERME PROPRE


EPILOR SAS - 15, Avenue Charles ROTH,54380 DIEULOUARD - 54380 - France - SIREN 327309647


EPILOR A l'attention de C. DUPIC - 15, Avenue C. Roth,54380 DIEULOUARD - 54380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

– aliments pour le bétail (& animaux) issus de tourteaux de colza riches en huile.