Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPIGRAM GRAINE D'IMAGINATION
EPIGRAM (SARL)

Numéro de dépôt :
92403992
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque EPIGRAM GRAINE D'IMAGINATION

Déposée le 28 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPIGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « EPIGRAM GRAINE D'IMAGINATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPIGRAM domicilié(e) "le Chapoton", 42570 SAINT HEAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 181 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CO.FI.JURIS - Cabinet André VIRICEL - France.

La marque EPIGRAM GRAINE D'IMAGINATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPIGRAM GRAINE D'IMAGINATION est expirée depuis le 28 janvier 2002.


EPIGRAM (SARL) - "le Chapoton", 42570 SAINT HEAND - France - SIREN 383181500


CO.FI.JURIS - Cabinet André VIRICEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

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