Déposée par voie électronique le 23 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) epicure studio
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « papetby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) epicure studio domicilié(e) ZAC du petit nanterre, 12 rue des peupliers - 92000 - Nanterre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, epicure studio, M. eric dhonner domicilié(e) ZAC du petit nanterre, 12 rue des peupliers - 92000 - Nanterre - France.
La marque papetby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
epicure studio, SARL - ZAC du petit nanterre, 12 rue des peupliers - 92000 - Nanterre - France
epicure studio, M. eric dhonner - ZAC du petit nanterre, 12 rue des peupliers - 92000 - Nanterre - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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