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Marques déposées par la société EPICURE Société Civile Immobilière
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DOMAINE FONT POURQUIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE FONT POURQUIERE
EPICURE Société Civile Immobilière

Numéro de dépôt :
3186613
Date de dépôt :
02/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2012
DOMAINE FONT POURQUIERE de EPICURE Société Civile Immobilière

Présentation de la marque DOMAINE FONT POURQUIERE

Déposée le 2 octobre 2002 par la société EPICURE Société Civile Immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE FONT POURQUIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la société EPICURE Société Civile Immobilière domicilié(e) 8 Villa Amalia,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 809 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DOMAINE FONT POURQUIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FONT POURQUIERE est expirée depuis le 2 octobre 2012.


EPICURE Société Civile Immobilière - 8 Villa Amalia,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 429809239


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE FONT POURQUIERE.