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Marques déposées par l'association loi 1901 ÉPICURE association loi 1er Juillet 1901 à but non-lucratif
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Epicure
Marque expirée - Marque en non vigueur

Epicure
Association ÉPICURE association loi 1er Juillet 1901 à but non-lucratif

Numéro de dépôt :
3501319
Date de dépôt :
21/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/05/2017
Epicure de ÉPICURE association loi 1er Juillet 1901 à but non-lucratif

Présentation de la marque Epicure

Déposée le 21 mai 2007 par l'association loi 1901 ÉPICURE association loi 1er Juillet 1901 à but non-lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Epicure »

Le déposant est l'association loi 1901 ÉPICURE association loi 1er Juillet 1901 à but non-lucratif domicilié(e) 1 bis Boulevard Jean BEPMALE,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 986 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association ÉPICURE domicilié(e) 1 bis Boulevard Jean BEPMALE,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Epicure est expirée depuis le 21 mai 2017.


Association ÉPICURE association loi 1er Juillet 1901 à but non-lucratif - 1 bis Boulevard Jean BEPMALE,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France - SIREN 484986856


Association ÉPICURE - 1 bis Boulevard Jean BEPMALE,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Éducation, formation, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, ces services étant en relation avec la déficience visuelle.

Services hospitaliers, services d'opticiens, ces services étant en relation avec la déficience visuelle.