Déposée le 30 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPICURA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « ORAVINIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPICURA domicilié(e) 65, rue reine des bois, 76230 BOIS GUILLAUME, BIHOREL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque ORAVINIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPICURA, société à responsabilité limitée - 65, rue reine des bois, 76230 BOIS GUILLAUME, BIHOREL - France
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Récipients à boire, bouteilles, bouteilles isolantes, carafes, flacons, ouvre-bouteilles, seaux, tâte-vin (pipettes), tire-bouchons, verres à boire, verres (récipients), becs verseurs.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; spiritueux ; vins.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'un magasin de vente au détail (ou en gros) et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat) de vins, spiritueux, liqueurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir de vins, spiritueux et liqueurs permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vins, spiritueux et liqueurs ; activité de marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, opération promotionnelle et publicitaire en vue de fidéliser la clientèle liée ou non à l'usage d'une carte ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité.
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