Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Belle Vigne
EPICURA, SARL

Numéro de dépôt :
4020559
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2023
Belle Vigne de EPICURA

Présentation de la marque Belle Vigne

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPICURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belle Vigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPICURA domicilié(e) 65 Rue reine des Bois - 76230 - Bois-Guillaume - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPICURA, Mme. Sybille Marlin domicilié(e) 65 Rue reine des Bois - 76230 - Bois-Guillaume - France.

La marque Belle Vigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle Vigne est expirée depuis le 17 juillet 2023.

EPICURA a également déposé les autres marques suivantes : ÉPICURA , ORAVINIE , Auguste François , ARC WINE , LF LOUIS FRANCOIS , OPEN WINE , LF LOUIS FRANÇOIS , Vins Rares


EPICURA, SARL - 65 Rue reine des Bois - 76230 - Bois-Guillaume - France


EPICURA, Mme. Sybille Marlin - 65 Rue reine des Bois - 76230 - Bois-Guillaume - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.