Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARC WINE
EPICURA

Numéro de dépôt :
4575452
Date de dépôt :
16/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2029
ARC WINE de EPICURA

Présentation de la marque ARC WINE

Déposée par voie électronique le 16 août 2019 par EPICURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARC WINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est EPICURA domicilié(e) 65 rue Reine des Bois - 76230 - BOIS-GUILLAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ARC WINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC WINE arrivera à expiration en date du 16 août 2029.

EPICURA a également déposé les autres marques suivantes : Auguste François , Belle Vigne , LF LOUIS FRANCOIS , OPEN WINE , LF LOUIS FRANÇOIS , Vins Rares


EPICURA - 65 rue Reine des Bois - 76230 - BOIS-GUILLAUME - France


TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 9 décembre 2019 - Retrait partiel n°775018 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; services d`un magasin de vente au détail (ou en gros) et services d`un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat) de vins, spiritueux, liqueurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l`exception de leur transport), à savoir de vins, spiritueux et liqueurs permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vins, spiritueux et liqueurs ; activité de marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d`achat ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, services de fidélisation liés ou non à l`usage d`une carte ; organisation d`expositions à but commercial ou de publicité ;

Éducation; formation; divertissement; exploitations de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); organisation d'événements à but culturel ou de divertissement, notamment dégustations de vins ; cours d'oenologie; organisation de cours d'oenologie; organisation et conduite de stages et d'ateliers de formation d'oenologie; organisation et conduite de symposiums et conférences; publication de textes (autres que textes publicitaires); publication électronique de textes, de livres et de périodiques en ligne; planification de réceptions [divertissement]; organisation de festivals à des fins culturelles.