Déposée par voie électronique le 16 août 2019 par EPICURA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARC WINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-36 du 6 septembre 2019.
Le déposant est EPICURA domicilié(e) 65 rue Reine des Bois - 76230 - BOIS-GUILLAUME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque ARC WINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPICURA - 65 rue Reine des Bois - 76230 - BOIS-GUILLAUME - France
TMARK Conseils, Monsieur François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Inscription le 9 décembre 2019 - Retrait partiel n°775018 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; services d`un magasin de vente au détail (ou en gros) et services d`un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat) de vins, spiritueux, liqueurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l`exception de leur transport), à savoir de vins, spiritueux et liqueurs permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de vins, spiritueux et liqueurs ; activité de marketing ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d`achat ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, services de fidélisation liés ou non à l`usage d`une carte ; organisation d`expositions à but commercial ou de publicité ;
Éducation; formation; divertissement; exploitations de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); organisation d'événements à but culturel ou de divertissement, notamment dégustations de vins ; cours d'oenologie; organisation de cours d'oenologie; organisation et conduite de stages et d'ateliers de formation d'oenologie; organisation et conduite de symposiums et conférences; publication de textes (autres que textes publicitaires); publication électronique de textes, de livres et de périodiques en ligne; planification de réceptions [divertissement]; organisation de festivals à des fins culturelles.
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